Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE BONHEUR
Monsieur BAUDAT Guy

Numéro de dépôt :
98720865
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque FLEUR DE BONHEUR

Déposée le 3 mars 1998 par la société Monsieur BAUDAT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLEUR DE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société Monsieur BAUDAT Guy domicilié(e) DAMPIERRE, 36190 GARGILESSE DAMPIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 200 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque FLEUR DE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE BONHEUR est expirée depuis le 3 mars 2008.

Monsieur BAUDAT Guy a également déposé les autres marques suivantes : FRED & FRIDA


Monsieur BAUDAT Guy - DAMPIERRE, 36190 GARGILESSE DAMPIERRE - France - SIREN 775200298


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 18 janvier 2000 - Rejet partiel n°293602 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, à dos, de voyage, d'écoliers ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants et ceintures (habillement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.